Mentions légales
Informations légales relatives à l’éditeur et à l’hébergement de ce site.
Éditeur du site
Le présent site est édité par Sasso Kevin, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Le Môle Web.
Une entreprise individuelle ne dispose pas de capital social : la mention « au capital de » ne s’applique pas.
Le Môle Web est porté par Sasso Kevin, entrepreneur individuel, qui travaille de manière régulière avec deux intervenants indépendants partenaires. Le client contracte exclusivement avec Sasso Kevin et bénéficie d’un interlocuteur unique tout au long du projet.
| Siège | 55 Route de Trolliet, 74250 Saint-Jean-de-Tholome, France |
|---|---|
| SIRET | 999 227 143 00016 |
| SIREN | 999 227 143 |
| Immatriculation | Activité libérale non réglementée, non immatriculée au RCS — Code APE 6201Z (Programmation informatique) |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts |
| bonjour@le-mole-web.fr | |
| Téléphone | — |
| Nom de domaine | le-mole-web.fr |
Activités exercées : conception de sites internet, développement d’applications mobiles, maintenance informatique et assistance technique à domicile pour les particuliers.
Directeur de la publication
Sasso Kevin, en qualité d’éditeur du site.
Hébergeur
| Raison sociale | Infomaniak Network SA |
|---|---|
| Adresse | Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse |
| Téléphone | +41 22 820 35 44 |
| Site | https://www.infomaniak.com |
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, typographies, visuels, illustrations, animations, code source et identité graphique — demeure la propriété exclusive de Sasso Kevin / Le Môle Web, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les projets présentés dans le portfolio sont publiés avec l’accord de leurs commanditaires. Les marques, logos et éléments graphiques appartenant à des tiers restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Données personnelles
Les données transmises via le formulaire de contact — nom, adresse électronique, message et, le cas échéant, numéro de téléphone — sont collectées dans le seul but de répondre aux demandes adressées à Le Môle Web.
| Responsable du traitement | Sasso Kevin — bonjour@le-mole-web.fr |
|---|---|
| Base légale | Intérêt légitime (réponse à une sollicitation) ou exécution de mesures précontractuelles |
| Durée de conservation | 3 ans à compter du dernier échange, sauf relation contractuelle en cours |
| Destinataires | Le Môle Web uniquement. Aucune donnée n’est cédée, louée ni revendue. |
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données. Ces droits s’exercent par courriel à bonjour@le-mole-web.fr.
En cas de réponse jugée insatisfaisante, une réclamation peut être introduite auprès de la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
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Le Môle Web ne dispose pas d’une assurance de responsabilité civile professionnelle. Les prestations sont réalisées dans le cadre de l’activité d’entrepreneur individuel de Sasso Kevin.
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